1. Éditeur du site

Le présent site internet www.educationducheval.com est édité par :

EI Maéva Munier – Éducation du Cheval
Entreprise Individuelle
Enseigne : Éducation du Cheval
SIREN : 830 770 228
SIRET : 830 770 228 00021
Numéro de TVA intracommunautaire : FR68 830770228

Adresse : 2 chemin de la tourrache 83600 FREJUS, France
Adresse e-mail : contact@educationducheval.com

Directeur de la publication : Maéva Munier

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2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671 – Israël
Site internet : https://www.wix.com

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3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
L’éditeur met en œuvre les moyens raisonnables afin d’assurer un accès de qualité au site, sans être tenu à une obligation de résultat.

L’accès au site peut être suspendu ou interrompu à tout moment, notamment pour maintenance, mise à jour ou raisons techniques.

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4. Conditions d’utilisation

L’utilisation du site www.educationducheval.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment ; il appartient à l’utilisateur de les consulter régulièrement.

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5. Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif et pédagogique.
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

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6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, contenus pédagogiques, formations, supports) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de EI Maéva Munier – Éducation du Cheval, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

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7. Données personnelles

Le site peut être consulté sans communication de données personnelles.

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Le traitement des données a pour finalité :

• la gestion des demandes de contact,

• l’accès aux formations et services,

• l’envoi d’informations ou communications liées à l’activité.

Les données sont conservées pour une durée maximale de deux (2) ans à compter du dernier contact.

Conformément à la réglementation, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression de ses données, qu’il peut exercer par e-mail à : contact@educationducheval.com
ou par courrier à l’adresse du siège social.

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8. Cookies

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Le consentement peut être modifié à tout moment via l’outil prévu à cet effet.

Pour plus d’informations sur les cookies et leur gestion, l’utilisateur peut consulter le site de la CNIL

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9. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Médiateur désigné :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
14 rue Saint-Jean
75017 Paris – France

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10. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit commun applicables aux consommateurs.

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11. Mise à jour

EI Maéva Munier – Éducation du Cheval se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.